Mentions légales

Le site www.bosabo.com est édité par la société SMART IMPACT, situé au 2 place René Bouhier, 44100 NANTES.

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Numéro de téléphone : 1-888-746-7439.

Pour le compte de
Société AUDOUIN
4 rue des Amourettes - Montigné sur Moine
49230 SEVREMOINE
Tél. : 02 41 64 77 76

Site internet : www.bosabo.com
Directeur de la publication : Société Audouin

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à la société AUDOUIN. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à Société AUDOUIN, 4 rue des Amourettes, Montigné sur Moine, 49230 Sèvremoine, France.

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de la société AUDOUIN. De même, tout lien hypertexte visant ce site est soumis à autorisation préalable.

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la société AUDOUIN décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. La société AUDOUIN ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

La société AUDOUIN déclare formellement qu'au moment d'établir les liens, les pages correspondantes étaient libres de tout contenu illégal. La société AUDOUIN n'a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site ni sur leur contenu, et il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l'établissement des liens. Cette déclaration vaut pour tous les sites de référence et liens insérés dans la propre annonce d'Internet, ainsi que pour les insertions de tiers dans tous livres d'invités, forums de discussion et listes de courriers organisés par la société AUDOUIN. L'unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu'ils soient, et spécialement des dommages qui éventuellement résulteraient de l'utilisation ou non utilisation de l'information ainsi présentée, est l'annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l'indication du lien correspondant à la publication en question.